Édition du site internet Le site
http://accelerateur.staffme.fr (ci-après 'le Site') est édité par la société INCIPIT (ci-après 'l'Editeur'), SASU dont le siège social est situé 67, avenue de Fontainebleau, 94270 Le Kremlin-Bicêtre. Email :
eiti@staffme.fr RCS B 905 397 618 CréteilTVA intracommunautaire n° FR30905397618
Hébergeur du site internet
Le site
http://accelerateur.staffme.fr est hébergé par OVH HEBERGEUR dont le siège social est situé 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France dont le serveur se situe à Roubaix, France.
Respect de la propriété intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.Ils sont la propriété pleine et entière de l'Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de l'Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
